Changement des conditions. Apuissance3 se réserve le droit d’apporter tout changement ou modification aux conditions d’utilisation décrites ci-dessous sans préavis aux utilisateurs.
Conditions d’utilisation des publications numérisées: Application. Les conditions suivantes s’appliquent à l’ensemble des fichiers PDF disponibles sur le site Apuissance3 ainsi qu’à tout site connexe faisant partie intégrante du site général.
1. Droits d’auteurs. Apuissance3 détient les droits exclusifs de toutes ses publications numérisées et par conséquent de tous les fichiers PDF disponibles sur ce site. Tous droits réservés.
2. Fichiers PDF : copie et distribution. Les internautes qui acceptent de se conformer aux conditions d’utilisation décrites ici peuvent imprimer des copies des fichiers PDF téléchargés dans le respect des conditions de cette entente. Des reproductions multiples sont autorisées. L’utilisation du fichier PDF par l’utilisateur constitue son acceptation des conditions.
3. Modifications: notes Un utilisateur ne peut modifier, adapter, transformer, traduire ou créer un ouvrage dérivé de n’importe quelle publication disponible sur ce site ou utiliser ces publications de manière à transgresser de quelque façon que ce soit les droits et informations de ces fichiers sans en avertir la société Apuissance3.
4. Garantie des utilisateurs. Chaque utilisateur garantit qu’il fera les efforts raisonnables afin d’assurer la sécurité et l’intégrité de chacune des publications numérisées en sa possession et qu’il avisera Apuissance3 de toute utilisation non autorisée dont il aurait la connaissance.
Droits d'utilisation des logiciels Apuissance3
1. L’utilisateur peut installer et utiliser une copie du logiciel sur un ou des ordinateurs. Le logiciel peut être copié et redistribué à la seule condition que ses fichiers binaires ne soient modifiés d’aucune manière que ce soit (sauf pour la compression et décompression).
2. Limitations Il est interdit d’effectuer une ingénierie inverse. L’utilisateur n’a pas le droit d’opérer une ingénierie inverse, de décompiler ou désassembler le logiciel ou encore essayer d’obtenir par n’importe quel moyen que ce soit le code source.
2.1 Il est interdit de louer le logiciel. L’utilisateur n’a pas le droit de louer sous quelque forme que ce soit le logiciel à un tiers.
|